Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ePAN Roc
SOS MAISON ET BÂTIMENT, SASU

Numéro de dépôt :
4104868
Date de dépôt :
11/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/07/2024
ePAN Roc de SOS MAISON ET BÂTIMENT

Présentation de la marque ePAN Roc

Déposée le 11 juillet 2014 par SOS MAISON ET BÂTIMENTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ePAN Roc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est SOS MAISON ET BÂTIMENTTODO domicilié(e) 28 CHEMIN DE BUISSAISON - 31180 - LAPEYROUSE FOSSAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 787 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOS MAISON ET BÂTIMENT, M. DAUGA OLIVIER domicilié(e) 28 CHEMIN DE BUISSAISON - 31180 - LAPEYROUSE FOSSAT - France.

La marque ePAN Roc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104868.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ePAN Roc est expirée depuis le 11 juillet 2024.

SOS MAISON ET BÂTIMENT a également déposé les autres marques suivantes : CEILHEAT , R BULL PRO , CEILINGO , EPAN Slim , MAGIC SPEAKER , Mirolia


SOS MAISON ET BÂTIMENT, SASU - 28 CHEMIN DE BUISSAISON - 31180 - LAPEYROUSE FOSSAT - France - SIREN 799787288


SOS MAISON ET BÂTIMENT, M. DAUGA OLIVIER - 28 CHEMIN DE BUISSAISON - 31180 - LAPEYROUSE FOSSAT - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.