Marque expirée - Marque en non vigueur

SOS SOS HABITAT ET SOINS
SOS HABITAT ET SOINS, Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
99794253
Date de dépôt :
20/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2019

Présentation de la marque SOS SOS HABITAT ET SOINS

Déposée le 20 mai 1999 par l'association loi 1901 SOS HABITAT ET SOINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOS SOS HABITAT ET SOINS »

Le déposant est l'association loi 1901 SOS HABITAT ET SOINS domicilié(e) 102-C rue Amelot - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 062 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOS HABITAT ET SOINS domicilié(e) 102-C, rue Amelot - 75011 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOS SOS HABITAT ET SOINS est expirée depuis le 20 mai 2019.


SOS HABITAT ET SOINS, Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 - 102-C rue Amelot - 75011 - PARIS - France - SIREN 341062404


SOS HABITAT ET SOINS - 102-C, rue Amelot - 75011 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2009 n°2407441 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-14

Soins médicaux. Hébergement temporaire. Service d'aide à domicile. Service de transmission d'informations par voie télématique par réseaux Nationaux et internationaux. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.