SOS DROGUE INTERNATIONAL Association déclarée, régie par la loi du 1er juill 1901
Numéro de dépôt :
96604896
Date de dépôt :
08/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2016
Présentation de la marque SOS DROGUE INTERNATIONAL
Déposée le 8 janvier 1996 par l'association loi 1901 SOS DROGUE INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOS DROGUE INTERNATIONAL »
Le déposant est l'association loi 1901 SOS DROGUE INTERNATIONAL domicilié(e) 39, Boulevard Beaumarchais,75003 PARIS (dossier no 2302609) - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 757 633 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOS DROGUE INTERNATIONAL Monsieur Jean-Marc BORELLO domicilié(e) 379, Avenue du Président Wilson,93210 SAINT DENIS LA PLAINE (dossier no 2302609) - 93210 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOS DROGUE INTERNATIONAL Association déclarée, régie par la loi du 1er juill 1901 - 39, Boulevard Beaumarchais,75003 PARIS (dossier no 2302609) - 75003 - France - SIREN 331757633
SOS DROGUE INTERNATIONAL Monsieur Jean-Marc BORELLO - 379, Avenue du Président Wilson,93210 SAINT DENIS LA PLAINE (dossier no 2302609) - 93210 - France
Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2005 n°2302609 - Publication au BOPI 2005-12-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33
Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07
Inscription le 9 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°668940 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-03-09
Service télématique par réseaux nationaux et internationaux Organisation et conduite de colloques; formation - enseignement Hébergement temporaire; soins médicaux; aide juridique; aide à la réinsertion, information sur la drogue
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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