Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOS PRESENCE A DOMICILE
SOS DROGUE INTERNATIONAL ASSOCIATION LOI DE 1901

Numéro de dépôt :
96604899
Date de dépôt :
08/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2006

Présentation de la marque SOS PRESENCE A DOMICILE

Déposée le 8 janvier 1996 par la société SOS DROGUE INTERNATIONAL ASSOCIATION LOI DE 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOS PRESENCE A DOMICILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est la société SOS DROGUE INTERNATIONAL ASSOCIATION LOI DE 1901 domicilié(e) 16, RUE DU DELTA, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 757 633 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-MARC BORELLO A SOS DROGUE INTERNATIONAL - France.

La marque SOS PRESENCE A DOMICILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604899.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOS PRESENCE A DOMICILE est expirée depuis le 8 janvier 2006.

SOS DROGUE INTERNATIONAL ASSOCIATION LOI DE 1901 a également déposé les autres marques suivantes : SOS DROGUE INTERNATIONAL , SOS APARTS , SOS EMPLOI , SOS LOGEMENT


SOS DROGUE INTERNATIONAL ASSOCIATION LOI DE 1901 - 16, RUE DU DELTA, 75009 PARIS - France - SIREN 331757633


JEAN-MARC BORELLO A SOS DROGUE INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Service télématique par réseaux nationaux et internationaux.Organisation et conduite de colloques; formation - enseignement.Soins médicaux; information sur la drogue et sur le sida; aides divers à domicile

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.