Marque expirée - Marque en non vigueur

TOSTA RICA
SOS CUETARA, S.A. Société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
1432825
Date de dépôt :
29/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2017

Présentation de la marque TOSTA RICA

Déposée le 29 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOS CUETARA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOSTA RICA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOS CUETARA domicilié(e) Paseo de la Castellana, 51,28046 MADRID,Espagne (dossier no 2353008) - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2353008) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOSTA RICA est expirée depuis le 29 octobre 2017.

SOS CUETARA a également déposé les autres marques suivantes : KRIK-KRIK


SOS CUETARA, S.A. Société de droit espagnol - Paseo de la Castellana, 51,28046 MADRID,Espagne (dossier no 2353008) - Espagne


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2353008) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2007 n°2353008 - Publication au BOPI 2007-10-11

Inscription le 17 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367044 - Publication au BOPI 2003-03-17

Renouvellement sans limitation n°2098563 - Publication au BOPI 1997-45

Inscription le 17 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°367045 - Publication au BOPI 2003-03-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Inscription le 23 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510458 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23

Inscription le 22 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656632 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-22

Inscription le 13 juin 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°672076 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-13

Gâteaux secs, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie.