Marque enregistrée - Marque en non vigueur

– DU CHASTEL
“ SOS CHATEAU DE TRÉMAZAN ”

Numéro de dépôt :
3292192
Date de dépôt :
17/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2014
– DU CHASTEL de SOS CHATEAU DE TRÉMAZAN

Présentation de la marque – DU CHASTEL

Déposée le 17 mai 2004 par SOS CHATEAU DE TRÉMAZAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « – DU CHASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.

Le déposant est “ SOS CHATEAU DE TRÉMAZAN ” domicilié(e) MAISON DES CHANOINES,29840 KERSAINT-LANDUNVEZ - 29840 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION “ SOS CHATEAU DE TREMAZAN ” domicilié(e) MAISON DES CHANOINES,29840 KERSAINT-LANDUNVEZ - 29840 - France.

La marque – DU CHASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque – DU CHASTEL est expirée depuis le 17 mai 2014.


“ SOS CHATEAU DE TRÉMAZAN ” - MAISON DES CHANOINES,29840 KERSAINT-LANDUNVEZ - 29840 - France


ASSOCIATION “ SOS CHATEAU DE TREMAZAN ” - MAISON DES CHANOINES,29840 KERSAINT-LANDUNVEZ - 29840 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-43

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

• activités culturelles, éducation, formation, divertissement. • édition de livres, de revues ; prêts de livres. • production de films, de spectacles. • organisation et conduite de congrès, colloques, conférences. • organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif. • produits de l'imprimerie : livres, cartes postales, brochures ; matériels pour les artistes, articles de bureau (à l'exception des meubles), clichés. • construction, remise en état de bâtiments ; restauration de mobilier. • entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux. • entretien, nettoyage d'objets divers. • restauration d'objets. • travaux publics, travaux de terrassement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.