Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOS CALVAIRE SAINT VINCENT DES VIGNES
SOS CALVAIRE SAINT VINCENT DES VIGNES, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3959711
Date de dépôt :
09/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
09/11/2022
SOS CALVAIRE SAINT VINCENT DES VIGNES de SOS CALVAIRE SAINT VINCENT DES VIGNES

Présentation de la marque SOS CALVAIRE SAINT VINCENT DES VIGNES

Déposée le 9 novembre 2012 par SOS CALVAIRE SAINT VINCENT DES VIGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « SOS CALVAIRE SAINT VINCENT DES VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est SOS CALVAIRE SAINT VINCENT DES VIGNES, ASSOCIATION domicilié(e) 7 BIS ROUTE DES DORICES - 44330 - VALLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOS CALVAIRE SAINT VINCENT DES VIGNES, M. BOURSIER GERARD domicilié(e) 7 BIS ROUTE DES DORICES - 44330 - VALLET - France.

La marque SOS CALVAIRE SAINT VINCENT DES VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOS CALVAIRE SAINT VINCENT DES VIGNES est expirée depuis le 9 novembre 2022.


SOS CALVAIRE SAINT VINCENT DES VIGNES, ASSOCIATION - 7 BIS ROUTE DES DORICES - 44330 - VALLET - France


SOS CALVAIRE SAINT VINCENT DES VIGNES, M. BOURSIER GERARD - 7 BIS ROUTE DES DORICES - 44330 - VALLET - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Construction, restauration, entretien et rénovation de tous monuments et notamment d'édifices à caractère religieux ou historiques tels que calvaires, croix, statues, chapelles. Services de restauration du petit patrimoine religieux (objets de culte, statuette, croix) ; Service de formation à la restauration de monuments anciens, services d'organisation de visites culturelles de monuments anciens. Services d'organisation d'expositions et de conférences à buts culturels ou éducatifs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.