Déposée par voie électronique le 8 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOS APPATS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SECRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-40 du 3 octobre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOS APPATS domicilié(e) ZA d'outreville, rue Jean Baptiste Néron - 60540 - BORNEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 641 860 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOS APPATS, M. Michel PRINCE domicilié(e) ZA d'outreville, rue Jean Baptiste Néron - 60540 - BORNEL - France.
La marque SECRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOS APPATS, SARL - ZA d'outreville, rue Jean Baptiste Néron - 60540 - BORNEL - France - SIREN 950641860
SOS APPATS, M. Michel PRINCE - ZA d'outreville, rue Jean Baptiste Néron - 60540 - BORNEL - France
Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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