Déposée le 19 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOS APPATS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRINCE'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOS APPATS domicilié(e) Zone d'Activité d'Outreville - 60540 - BORNEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 641 860 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOS APPATS domicilié(e) Zone d'Activité d'Outreville - 60540 - BORNEL - France.
La marque PRINCE'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOS APPATS, SARL - Zone d'Activité d'Outreville - 60540 - BORNEL - France - SIREN 950641860
SOS APPATS - Zone d'Activité d'Outreville - 60540 - BORNEL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2013 n°2543849 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-12
Moulinets pour la pêche.Cannes à pêche.Attirail de pêche.Lignes pour la pêche. Aliments pour les animaux.Amorces et appats pour la pêche.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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