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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOS APPATS
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PECHE QUALITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PECHE QUALITE
SOS APPATS SARL

Numéro de dépôt :
94538991
Date de dépôt :
04/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2004

Présentation de la marque PECHE QUALITE

Déposée le 4 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOS APPATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PECHE QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOS APPATS domicilié(e) Zone d'activité d'Outreville, 60540 BORNEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 641 860 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOS APPATS SARL Mr PRINCE MICHEL - France.

La marque PECHE QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PECHE QUALITE est expirée depuis le 4 octobre 2004.

SOS APPATS a également déposé les autres marques suivantes : PRINCE'S , SECRAL , ACTIVEINE , DENARA


SOS APPATS SARL - Zone d'activité d'Outreville, 60540 BORNEL - France - SIREN 950641860


SOS APPATS SARL Mr PRINCE MICHEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Moulinets pour pêche.Attirail de pêche.Cannes à pêche.Filets de pêche.Lignes pour la pêche

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].