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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOS APPATS
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ACTIVEINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIVEINE
SOS APPATS, SARL

Numéro de dépôt :
4062859
Date de dépôt :
23/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2024
ACTIVEINE de SOS APPATS

Présentation de la marque ACTIVEINE

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOS APPATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTIVEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOS APPATS domicilié(e) ZA d'Outreville - 60540 - BORNEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOS APPATS, M. Michel PRINCE domicilié(e) ZA d'Outreville - 60540 - BORNEL - France.

La marque ACTIVEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIVEINE est expirée depuis le 23 janvier 2024.

SOS APPATS a également déposé les autres marques suivantes : PECHE QUALITE , PRINCE'S , SECRAL , DENARA


SOS APPATS, SARL - ZA d'Outreville - 60540 - BORNEL - France


SOS APPATS, M. Michel PRINCE - ZA d'Outreville - 60540 - BORNEL - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.