Déposée par voie électronique le 16 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOS APERO 38
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOS APERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-36 du 9 septembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOS APERO 38 domicilié(e) 65 cours Jean Jaurès - 38000 - Grenoble - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 201 203 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOS APERO 38 domicilié(e) 65 cours Jean Jaurès - 38000 - Grenoble - France.
La marque SOS APERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853004.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOS APERO 38, SARL - 65 cours Jean Jaurès - 38000 - Grenoble - France - SIREN 488201203
SOS APERO 38 - 65 cours Jean Jaurès - 38000 - Grenoble - France
Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36
Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Inscription le 22 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661295 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-22
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.
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