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Marques déposées par la société SORUAL (Mutuelle) rélevant du Registre National des Mutuelles no 778 847 301
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RECTO-VERSO
Marque expirée - Marque en non vigueur

RECTO-VERSO
SORUAL (Mutuelle) rélevant du Registre National des Mutuelles no 778 847 301

Numéro de dépôt :
3474990
Date de dépôt :
15/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2017
RECTO-VERSO de SORUAL (Mutuelle) rélevant du Registre National des Mutuelles no 778 847 301

Présentation de la marque RECTO-VERSO

Déposée le 15 janvier 2007 par la société SORUAL (Mutuelle) rélevant du Registre National des Mutuelles no 778 847 301 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RECTO-VERSO »

Le déposant est la société SORUAL (Mutuelle) rélevant du Registre National des Mutuelles no 778 847 301 domicilié(e) 7 Place des Halles,67000 STRASBOURG - 67000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 847 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SORUAL domicilié(e) 7 Place des Halles,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECTO-VERSO est expirée depuis le 15 janvier 2017.


SORUAL (Mutuelle) rélevant du Registre National des Mutuelles no 778 847 301 - 7 Place des Halles,67000 STRASBOURG - 67000 - France - SIREN 778847301


SORUAL - 7 Place des Halles,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

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