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Marques déposées par monsieur sortambosc arnaud
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KILLT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KILLT
M. sortambosc arnaud

Numéro de dépôt :
3875315
Date de dépôt :
14/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2021
KILLT de sortambosc arnaud

Présentation de la marque KILLT

Déposée le 14 novembre 2011 par monsieur sortambosc arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KILLT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est monsieur sortambosc arnaud domicilié(e) boite postale 11, chemin maseau - 97424 - PITON ST LEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. sortambosc arnaud domicilié(e) boite postale 11, chemin maseau - 97424 - PITON ST LEU - France.

La marque KILLT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KILLT est expirée depuis le 14 novembre 2021.

sortambosc arnaud a également déposé les autres marques suivantes : AUTONOME


M. sortambosc arnaud - boite postale 11, chemin maseau - 97424 - PITON ST LEU - France


M. sortambosc arnaud - boite postale 11, chemin maseau - 97424 - PITON ST LEU - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Inscription le 23 août 2012 - Rejet partiel n°582572 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-23

Inscription le 11 mars 2013 - Rejet partiel n°596418 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11

Inscription le 13 mai 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°600519 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; colliers ou habits pour animaux ;

Couches en matières textiles.