Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SORALE
S.A. SORT ET CHASLE

Numéro de dépôt :
1650641
Date de dépôt :
05/03/1991
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
05/03/2011
SORALE de SORT ET CHASLE

Présentation de la marque SORALE

Déposée le 5 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) SORT ET CHASLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « SORALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SORT ET CHASLE domicilié(e) Boulevard de Seattle, Z.I. de San Francisco, 44300 NANTES (dossier no 2194481) - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 547 968 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS ASSOCIES SJOA domicilié(e) (dossier no 2194481) - France.

La marque SORALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SORALE est expirée depuis le 5 mars 2011.


S.A. SORT ET CHASLE - Boulevard de Seattle, Z.I. de San Francisco, 44300 NANTES (dossier no 2194481) - France - SIREN 315547968


AVOCATS ASSOCIES SJOA - (dossier no 2194481) - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 2001 n°2194481 - Publication au BOPI 2001-02-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Inscription le 24 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506932 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-24

Matériaux de construction non métalliques incluant colonnes, piédestaux, rosaces, corniches, cheminées, ornements;appliques murales; vases non en matériaux précieux

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.