Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MobilTrace
SORROCHE Stéphane, Bernard

Numéro de dépôt :
3266960
Date de dépôt :
12/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
12/01/2014
MobilTrace de SORROCHE Stéphane

Présentation de la marque MobilTrace

Déposée le 12 janvier 2004 par SORROCHE Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « MobilTrace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Le déposant est SORROCHE Stéphane, Bernard domicilié(e) 21 quai d'Alsace, Les Berges de l'Ecluse, Apt A30,11100 NARBONNE - 11100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SORROCHE Stéphane domicilié(e) 21 quai d'Alsace, Les Berges de l'Ecluse, Apt A30,11100 NARBONNE - 11100 - France.

La marque MobilTrace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MobilTrace est expirée depuis le 12 janvier 2014.

SORROCHE Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : Web Trace , Wap Trace , I-Trace


SORROCHE Stéphane, Bernard - 21 quai d'Alsace, Les Berges de l'Ecluse, Apt A30,11100 NARBONNE - 11100 - France


M. SORROCHE Stéphane - 21 quai d'Alsace, Les Berges de l'Ecluse, Apt A30,11100 NARBONNE - 11100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

Produits de l'imprimerie. Publicité ; publication de textes publicitaires, courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, CD-ROM) ; publicité en ligne sur réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires (radio, télévision) ; location d'espaces publicitaires ; gestion de fichiers informatiques. Communication par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; services de radiophonie mobile ; fourniture d'accès et raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Supports d'enregistrements magnétiques et diquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et le traitement de données informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.