Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TROPEZIENNE
SORRENTE Stéphane

Numéro de dépôt :
4038754
Date de dépôt :
10/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
10/10/2023
LA TROPEZIENNE de SORRENTE Stéphane

Présentation de la marque LA TROPEZIENNE

Déposée le 10 octobre 2013 par SORRENTE Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LA TROPEZIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est SORRENTE Stéphane domicilié(e) Demeurant : 3060 New York Street, MIAMI 33133 - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître François RICHARD, Avocat associé de la SCP REYNE RICHARD REYNE, Avocats associés au Barreau de MARSEILLE domicilié(e) 75, Cours Pierre-Puget - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque LA TROPEZIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TROPEZIENNE est expirée depuis le 10 octobre 2023.


SORRENTE Stéphane - Demeurant : 3060 New York Street, MIAMI 33133 - États-Unis


Maître François RICHARD, Avocat associé de la SCP REYNE RICHARD REYNE, Avocats associés au Barreau de MARSEILLE - 75, Cours Pierre-Puget - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Inscription le 18 avril 2016 - Rejet partiel n°667199 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de chocolat ou de thé.