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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SORNIN Industries
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MOBILEV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBILEV
SORNIN Industries SA

Numéro de dépôt :
97699171
Date de dépôt :
06/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2007

Présentation de la marque MOBILEV

Déposée le 6 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) SORNIN Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBILEV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SORNIN Industries domicilié(e) Le Bourg, 42190 SAINT-NIZIER-SOUS-CHARLIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel RICHEBOURG CABINET MICHEL RICHEBOURG - France.

La marque MOBILEV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILEV est expirée depuis le 6 octobre 2007.


SORNIN Industries SA - Le Bourg, 42190 SAINT-NIZIER-SOUS-CHARLIEU - France


Michel RICHEBOURG CABINET MICHEL RICHEBOURG - France


Inscription le 17 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377508 - Publication au BOPI 2003-09-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Grues mobiles, grues d'atelier, grues auto-porteuses, manipulateurs de charge, élévateurs de charge, à l'exception des élévateurs de personnel. Travaux publics, constructions et réparations.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.