Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA RONZE
Numéro de dépôt :
941801
Date de dépôt :
18/12/1975
Lieu de dépôt :
Villefranche-sur-Saône
Présentation de la marque DOMAINE DE LA RONZE
Déposée le 18 décembre 1975 par monsieur Sornin (Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Villefranche-sur-Saône), la marque française « DOMAINE DE LA RONZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA RONZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DOMAINE DE LA RONZE est expirée depuis le 18 décembre 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493