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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SORMEA
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ANACOMDA ANAlyse COMportementale Des Automobilistes
Marque expirée - Marque en non vigueur

ANACOMDA ANAlyse COMportementale Des Automobilistes
SORMEA SARL

Numéro de dépôt :
3384200
Date de dépôt :
30/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2015
ANACOMDA ANAlyse COMportementale Des Automobilistes de SORMEA

Présentation de la marque ANACOMDA ANAlyse COMportementale Des Automobilistes

Déposée le 30 septembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SORMEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANACOMDA ANAlyse COMportementale Des Automobilistes »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SORMEA domicilié(e) 19 Chateau des Vergnes,63100 CLERMONT FERRAND - 63100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 977 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SORMEA domicilié(e) 19 Chateau des Vergnes,63100 CLERMONT FERRAND - 63100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANACOMDA ANAlyse COMportementale Des Automobilistes est expirée depuis le 30 septembre 2015.

SORMEA a également déposé les autres marques suivantes : SORMEA , SORMEA FAIRE DES MESURES AVANT DE PRENDRE DES MESURES


SORMEA SARL - 19 Chateau des Vergnes,63100 CLERMONT FERRAND - 63100 - France - SIREN 478977317


SORMEA - 19 Chateau des Vergnes,63100 CLERMONT FERRAND - 63100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-10

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.