Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PATOU
Numéro de dépôt :
1734466
Date de dépôt :
06/11/1987
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
06/11/1997
Présentation de la marque LE PATOU
Déposée le 6 novembre 1987 par SORMANI SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « LE PATOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PATOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PATOU est expirée depuis le 6 novembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-12