Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIP CLIMATISATION INSTALLATION PRO
SORMA SARL, SARL

Numéro de dépôt :
3960945
Date de dépôt :
14/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/11/2022
CIP CLIMATISATION INSTALLATION PRO de SORMA

Présentation de la marque CIP CLIMATISATION INSTALLATION PRO

Déposée le 14 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SORMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CIP CLIMATISATION INSTALLATION PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SORMA domicilié(e) ZI LES TROIS MOULINS, 282 ROUTE DES CISTES - 06600 - ANTIBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 128 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SORMA, M. GASCON Jean-Paul domicilié(e) ZI LES TROIS MOULINS, 282 ROUTE DES CISTES - 06600 - ANTIBES - France.

La marque CIP CLIMATISATION INSTALLATION PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIP CLIMATISATION INSTALLATION PRO est expirée depuis le 14 novembre 2022.

SORMA a également déposé les autres marques suivantes : Clic Annonces , AIRO SORMA , CIP CLIMATISATION INSTALLATION PRO


SORMA SARL, SARL - ZI LES TROIS MOULINS, 282 ROUTE DES CISTES - 06600 - ANTIBES - France - SIREN 404128142


SORMA, M. GASCON Jean-Paul - ZI LES TROIS MOULINS, 282 ROUTE DES CISTES - 06600 - ANTIBES - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Inscription le 2 avril 2015 - Rejet partiel n°646015 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02

Appareils d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de distribution d'eau et installations sanitaires.