Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Manoir de Choiseul
Sorine et Fils, EARL

Numéro de dépôt :
3864920
Date de dépôt :
07/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2021
Manoir de Choiseul de Sorine et Fils

Présentation de la marque Manoir de Choiseul

Déposée le 7 octobre 2011 par Sorine et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Manoir de Choiseul » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est Sorine et Fils, EARL domicilié(e) 1 place de la Poste - 71150 - CHEILLY LES MARANGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sorine et Fils domicilié(e) 1 place de la Poste - 71150 - CHEILLY LES MARANGES - France.

La marque Manoir de Choiseul a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Manoir de Choiseul est expirée depuis le 7 octobre 2021.

Sorine et Fils a également déposé les autres marques suivantes : Domaine du Château de CHEILLY


Sorine et Fils, EARL - 1 place de la Poste - 71150 - CHEILLY LES MARANGES - France


Sorine et Fils - 1 place de la Poste - 71150 - CHEILLY LES MARANGES - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Vins d'appellation d'origine.