Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA TASSÉE DU PEULON
Numéro de dépôt :
1270973
Date de dépôt :
20/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/1994
Présentation de la marque LA TASSÉE DU PEULON
Déposée le 20 janvier 1984 par SORIN Luc demeurant rue de Paris à SAINT BRIS (YONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA TASSÉE DU PEULON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA TASSÉE DU PEULON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TASSÉE DU PEULON est expirée depuis le 20 janvier 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-41