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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sorin CRM à associé unique
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DPLUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DPLUS
Sorin CRM SAS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3615653
Date de dépôt :
04/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2028
DPLUS de Sorin CRM à associé unique

Présentation de la marque DPLUS

Déposée le 4 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sorin CRM à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-02 du 9 janvier 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sorin CRM à associé unique domicilié(e) 4 avenue Reuamur - 92140 - CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 786 481 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIDON, Marques & Juridique PI, Mme THEMOIN Soizick domicilié(e) Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France.

La marque DPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3615653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DPLUS arrivera à expiration en date du 4 décembre 2028.

Sorin CRM à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : AIDA , REPLY , SONR , SITUS , BTO BRADY TACHY OVERLAP , PARAD , AAlsafeR , SYNETEC , ELA MEDICAL , ELA OVATIO


Sorin CRM SAS, Société par actions simplifiée à associé unique - 4 avenue Reuamur - 92140 - CLAMART - France - SIREN 309786481


VIDON, Marques & Juridique PI, Mme THEMOIN Soizick - Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2018 n°2688819 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-07-24

Appareils médicaux à savoir stimulateurs, défibrillateurs ou appareils de resynchronisation cardiaque implantable.