Marque renouvelée - Marque en vigueur

BTO BRADY TACHY OVERLAP
Sorin CRM SAS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
3385409
Date de dépôt :
12/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2025
BTO BRADY TACHY OVERLAP de Sorin CRM à Associé Unique

Présentation de la marque BTO BRADY TACHY OVERLAP

Déposée le 12 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sorin CRM à Associé Unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BTO BRADY TACHY OVERLAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-46 du 18 novembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sorin CRM à Associé Unique domicilié(e) 4 avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 786 481 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure domicilié(e) 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque BTO BRADY TACHY OVERLAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3385409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BTO BRADY TACHY OVERLAP arrivera à expiration en date du 12 octobre 2025.

Sorin CRM à Associé Unique a également déposé les autres marques suivantes : AIDA , REPLY , SONR , SITUS , PARAD , AAlsafeR , SYNETEC , ELA MEDICAL , ELA OVATIO , XTREM


Sorin CRM SAS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 4 avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France - SIREN 309786481


CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure - 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2015 n°2598472 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-09-30

Système de gestion du rythme cardiaque (stimulateur cardiaque, défibrillateur, système de resynchronisation cardiaque) et plus particulièrement les paramètres disponibles dans ce cadre, qui permettent que la resynchronisation cardiaque, au travers d'un stimulation biventriculaire, puisse se faire à l'intérieur de la zone de détection de la tachycardie du défibrillateur, programmé au niveau le plus bas.