IMMODERATA
Présentation de la marque IMMODERATA
Déposée le 23 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) SORICE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMMODERATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque IMMODERATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205662.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMODERATA est expirée depuis le 23 janvier 2013.
SORICE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26
Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09