Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SORICE DISTRIBUTION
/
ECART DE CONDUITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECART DE CONDUITE
SORICE DISTRIBUTION (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3205659
Date de dépôt :
23/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2013
ECART DE CONDUITE de SORICE DISTRIBUTION

Présentation de la marque ECART DE CONDUITE

Déposée le 23 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) SORICE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECART DE CONDUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SORICE DISTRIBUTION domicilié(e) 6, rue des Bretons,93210 ST DENIS - 93210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 900 684 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque ECART DE CONDUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECART DE CONDUITE est expirée depuis le 23 janvier 2013.

SORICE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : POSOLOGY , Chic'issime , A porter sans modération , CREATIV'CLASS , AVA , CHARM'WEAR , Guet-apens , A PLUS ! LA LINGERIE , ROSELYNE , PRENEZ LE DESSUS AVEC NOS DESSOUS MISS DONA LINGERIE


SORICE DISTRIBUTION (société anonyme) - 6, rue des Bretons,93210 ST DENIS - 93210 - France - SIREN 384900684


CABINET A. BAROIS - 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Vêtements (habillement) , chaussures (autres qu'orthopédiques) , chapellerie.