Déposée le 1 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SORIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SORIC domicilié(e) 20 Avenue Robert Schuman, BP 88, 13472 MARSEILLE REPUBLIQUE CEDEX (dossier no 2158595) - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 041 879 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SORIC MR SIARI domicilié(e) (dossier no 2158595) - France.
La marque TOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563940.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SORIC S.A. - 20 Avenue Robert Schuman, BP 88, 13472 MARSEILLE REPUBLIQUE CEDEX (dossier no 2158595) - France - SIREN 622041879
SORIC MR SIARI - (dossier no 2158595) - France
Renouvellement avec limitation le 29 novembre 1999 n°2158595 - Publication au BOPI 1999-11-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20
Inscription le 15 janvier 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°59316 - Publication au BOPI 1992-01-15
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, à l'exception de gomme à macher à usage médical. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés et cuits, gelées, confitures, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade ; conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigres, sauces, épices, glace à rafraichir, à l'exception de gomme à macher. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bière ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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