Déposée le 3 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SORIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SON EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SORIC domicilié(e) 20 AVENUE ROBERT SCHUMAN BP 88, 13472 MARSEILLE REPUBLIQUE CEDEX (dossier no 2074560) - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 041 879 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SORIC S.A. / Mr SIARI domicilié(e) (dossier no 2074560) - France.
La marque SON EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378048.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SORIC S.A. - 20 AVENUE ROBERT SCHUMAN BP 88, 13472 MARSEILLE REPUBLIQUE CEDEX (dossier no 2074560) - France - SIREN 622041879
SORIC S.A. / Mr SIARI - (dossier no 2074560) - France
Renouvellement sans limitation le 29 août 1996 n°2074560 - Publication au BOPI 1996-08-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés de café;farine et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gateaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasses;levure, poudres pour faire lever, moutarde;poivre, vinaigre sauces;épices, glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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