ROI SOLEIL
Présentation de la marque ROI SOLEIL
Déposée le 29 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) SORIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROI SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROI SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROI SOLEIL est expirée depuis le 29 mai 2010.
SORIC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2000 n°2174212 - Publication au BOPI 2000-05-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02