Déposée le 29 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) SORIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RIVA BELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SORIC domicilié(e) 20 Avenue Robert Schuman BP 88, 13472 MARSEILLE REPUBLIQUE Cedex (dossier no 2174211) - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 041 379 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SORIC / Mr SIARI domicilié(e) (dossier no 2174211) - France.
La marque RIVA BELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685842.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SORIC S.A - 20 Avenue Robert Schuman BP 88, 13472 MARSEILLE REPUBLIQUE Cedex (dossier no 2174211) - France - SIREN 622041379
SORIC / Mr SIARI - (dossier no 2174211) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02
Renouvellement avec limitation le 23 mai 2000 n°2174211 - Publication au BOPI 2000-05-23
Inscription le 27 juillet 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°304545 - Publication au BOPI 2000-07-27
Inscription le 11 juillet 2000 - Demande de relevé de déchéance n°303640 - Publication au BOPI 2000-07-11
Inscription le 7 juin 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°301636 - Publication au BOPI 2000-06-07
Inscription le 4 avril 1996 - Renonciation partielle n°199784 - Publication au BOPI 1996-04-04
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés et cuits, gelées, confitures, huiles et graisses comestibles, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à faire lever, sel, moutarde, vinaigres, sauces, épices, glace. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt. Bière, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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