Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTIFORM
SORIC SA

Numéro de dépôt :
92405203
Date de dépôt :
05/02/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/02/2002

Présentation de la marque OPTIFORM

Déposée le 5 février 1992 par la Société Anonyme (SA) SORIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OPTIFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SORIC domicilié(e) 15, avenue Schumann, 13002 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 041 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SORIC - Mr PICO Jean Marc - France.

La marque OPTIFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIFORM est expirée depuis le 5 février 2002.

SORIC a également déposé les autres marques suivantes : TOP , TOPCAO , GRANDE TABLE , CANDIE BARRES , GARBAYO , NOISETTISSIMO , TOP LIGHT , CAP BLANC , F. F. W. FOOD FROM THE WORLD , MON BEBE


SORIC SA - 15, avenue Schumann, 13002 MARSEILLE - France - SIREN 622041879


SORIC - Mr PICO Jean Marc - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Aspartam, acesulfane, cyclamate, saccharine, xylite et autres dulcifiants artificiels et succédanés du sucre ainsi que produits qui en sont fabriqués.Sorbitol, saccharose en granulés et autres produits de base et de support pour produits pharmaceutiques; succédanés de sucres pour malades, préparations de sorbitol, produits diététiques à usage médical

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.