Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUCO
SORIC SA

Numéro de dépôt :
96634227
Date de dépôt :
09/07/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2006

Présentation de la marque FRUCO

Déposée le 9 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) SORIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRUCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SORIC domicilié(e) avenue Robert Schuman - BP 88, 13472 MARSEILLE REPUBLIQUE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 041 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SORIC - Monsieur SIARI - France.

La marque FRUCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUCO est expirée depuis le 9 juillet 2006.

SORIC a également déposé les autres marques suivantes : TOP , TOPCAO , GRANDE TABLE , CANDIE BARRES , GARBAYO , NOISETTISSIMO , TOP LIGHT , CAP BLANC , F. F. W. FOOD FROM THE WORLD , MON BEBE


SORIC SA - avenue Robert Schuman - BP 88, 13472 MARSEILLE REPUBLIQUE CEDEX - France - SIREN 622041879


SORIC - Monsieur SIARI - France


Inscription le 9 juin 1997 - Rejet partiel n°238282 - Publication au BOPI 1997-06-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Viandes, poissons, volailles et gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.