Déposée le 9 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SORIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DULCELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-51 du 23 décembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SORIC domicilié(e) 15, avenue Robert Schumann - BP 88, 13472 MARSEILLE REPUBLIQUE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 041 879 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SORIC - Monsieur SIARI - France.
La marque DULCELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544892.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SORIC SA - 15, avenue Robert Schumann - BP 88, 13472 MARSEILLE REPUBLIQUE CEDEX - France - SIREN 622041879
SORIC - Monsieur SIARI - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16
Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments) épices; glace à rafraîchir.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides; herbicides
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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