Déposée le 5 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) SORIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CAP BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SORIC domicilié(e) 20 Avenue Robert Schuman, BP 88, 13472 Marseille Cedex (dossier no 2194498) - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 041 879 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SORIC/M. N. SIARI domicilié(e) (dossier no 2194498) - France.
La marque CAP BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649409.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SORIC S.A - 20 Avenue Robert Schuman, BP 88, 13472 Marseille Cedex (dossier no 2194498) - France - SIREN 622041879
SORIC/M. N. SIARI - (dossier no 2194498) - France
Renouvellement sans limitation le 1 mars 2001 n°2194498 - Publication au BOPI 2001-03-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légume conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) épices;glace à rafraichir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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