Déposée le 29 mai 1990 par la société SORIC /S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SAINT VAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SORIC /S.A domicilié(e) 20 Avenue Robert Schuman BP 88, 13472 MARSEILLE REPUBLIQUE CEDEX (dossier no 2174209) - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 041 379 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SORIC /Mr SIARI domicilié(e) (dossier no 2174209) - France.
La marque SAINT VAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINT VAL est expirée depuis le 29 mai 2010.
SORIC /S.A - 20 Avenue Robert Schuman BP 88, 13472 MARSEILLE REPUBLIQUE CEDEX (dossier no 2174209) - France - SIREN 622041379
SORIC /Mr SIARI - (dossier no 2174209) - France
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2000 n°2174209 - Publication au BOPI 2000-05-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02
Inscription le 27 juillet 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°304544 - Publication au BOPI 2000-07-27
Inscription le 11 juillet 2000 - Demande de relevé de déchéance n°303639 - Publication au BOPI 2000-07-11
Inscription le 7 juin 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°301635 - Publication au BOPI 2000-06-07
Produits diététiques.Viande, poisson, volaille et gibier;Extraits de viande, fruits et légumes conservés séché et cuits, gelées confitures, oeuf, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigres, sauces, épices, glaces.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences plantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux;malt;Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. La totalité des produits et services désignés dans la demande d'enregistrement à l'exception des vins, vins mousseux et eaux de vie
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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