Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOULONNAIS TLS
Mr SORIANO Jérôme
Mr BAINVILLE Ludovic
Mr COTELLE Alexandre

Numéro de dépôt :
3270044
Date de dépôt :
28/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
28/01/2014
TOULONNAIS TLS de SORIANO Jérôme

Présentation de la marque TOULONNAIS TLS

Déposée le 28 janvier 2004 par monsieur SORIANO Jérôme, monsieur BAINVILLE Ludovic, monsieur COTELLE Alexandre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « TOULONNAIS TLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Les déposants sont monsieur SORIANO Jérôme domicilié(e) 154 rue capitaine masson,83200 TOULON - 83200 - France, monsieur BAINVILLE Ludovic domicilié(e) 257 A Boulevard paban villa la sardane - France, monsieur COTELLE Alexandre domicilié(e) 163 rue de juvisy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SORIANO Jérôme domicilié(e) 154 rue capitaine masson,83200 TOULON - 83200 - France.

La marque TOULONNAIS TLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270044.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOULONNAIS TLS est expirée depuis le 28 janvier 2014.


Mr SORIANO Jérôme - 154 rue capitaine masson,83200 TOULON - 83200 - France

Mr BAINVILLE Ludovic - 257 A Boulevard paban villa la sardane - France

Mr COTELLE Alexandre - 163 rue de juvisy - France


Mr SORIANO Jérôme - 154 rue capitaine masson,83200 TOULON - 83200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Vêtements, chemises, bonneteries, chaussures de plage de ski ou de sport… Activités sportives et culturelles, éducation, formation, divertissement, services de loisirs, publication de livres, production de films sur bande vidéos, location d'enregistrement sonores, montage de bandes vidéo, services de photographies, organisations d'expositions à but culturels ou éducatifs… Produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, articles de papeteries, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écritures, dessins… Organisation de concours (éducation ou divertissement).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.