Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V VMC TRANSPORTS ET LOGISTIQUE
SORIANO Jacques Emilien Joseph
LEBRETON Patrice Pierre Marie
RICHARD Frédéric Jean Adolphe

Numéro de dépôt :
3097632
Date de dépôt :
27/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2011
V VMC TRANSPORTS ET LOGISTIQUE de SORIANO Jacques Emilien Joseph

Présentation de la marque V VMC TRANSPORTS ET LOGISTIQUE

Déposée le 27 avril 2001 par SORIANO Jacques Emilien Joseph, LEBRETON Patrice Pierre Marie, RICHARD Frédéric Jean Adolphe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « V VMC TRANSPORTS ET LOGISTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Les déposants sont SORIANO Jacques Emilien Joseph, domicilié(e) 24 rue du Petit Chantier, 13007 MARSEILLE - France, LEBRETON Patrice Pierre Marie, domicilié(e) 16 rue des Francs Bourgeois, 91450 SOISY SUR SEINE - France, RICHARD Frédéric Jean Adolphe, domicilié(e) 56 avenue de Séquigny, 91360 VILLEMOISSON SUR ORGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEBRETON Patrice - France.

La marque V VMC TRANSPORTS ET LOGISTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097632.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V VMC TRANSPORTS ET LOGISTIQUE est expirée depuis le 27 avril 2011.

SORIANO Jacques Emilien Joseph a également déposé les autres marques suivantes : MARSEILLE COURSES DEPUIS 1978 , V VECTEL TRANSPORTS RAPIDES ET LOGISTIQUE


SORIANO Jacques Emilien Joseph - 24 rue du Petit Chantier, 13007 MARSEILLE - France

LEBRETON Patrice Pierre Marie - 16 rue des Francs Bourgeois, 91450 SOISY SUR SEINE - France

RICHARD Frédéric Jean Adolphe - 56 avenue de Séquigny, 91360 VILLEMOISSON SUR ORGE - France


LEBRETON Patrice - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Transmission et réception de messages par voies électrique et électronique - Service de télécommunication et transmission de messages ou d'images par ordinateur - Service de messagerie informatique. Transport - emballage et entreposage de marchandises - Service de transport de marchandise d'un endroit à un autre, par tous les moyens techniques existant et dans les plus brefs délais sur le territoire national et international - Service d'assistance logistique aux entreprises, à savoir gestion des stocks, gestion des flux de marchandises - Location de véhicules de transport avec chauffeur - Organisation de voyage.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.