Déposée le 6 mai 2015 par monsieur SORIANO CHRISTOPHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « PASSIV BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-22 du 29 mai 2015.
Le déposant est monsieur SORIANO CHRISTOPHE domicilié(e) 5 BIS BOULEVARD LAMASQUERRE - 31600 - MURET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SORIANO CHRISTOPHE domicilié(e) 5 BIS BOULEVARD LAMASQUERRE - 31600 - MURET - France.
La marque PASSIV BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSIV BOX arrivera à expiration en date du 6 mai 2025.
M. SORIANO CHRISTOPHE - 5 BIS BOULEVARD LAMASQUERRE - 31600 - MURET - France
M. SORIANO CHRISTOPHE - 5 BIS BOULEVARD LAMASQUERRE - 31600 - MURET - France
Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Inscription le 15 février 2017 - Rejet partiel n°694727 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; bois de construction ; Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Système constructif bois et béton pour la construction de logement collectif et individuel (constructions non métalliques) ; modules bois manu portables préfabriqués servant de coffrage perdu pour recevoir une ossature béton coulée en place (constructions préfabriquées non métalliques).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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