Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JOAILLES
Numéro de dépôt :
1068339
Date de dépôt :
31/08/1978
Lieu de dépôt :
LYON
Présentation de la marque JOAILLES
Déposée le 31 août 1978 par SORHODEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « JOAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JOAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1068339.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque JOAILLES est expirée depuis le 31 août 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-016