Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LE GOULET
Numéro de dépôt :
1514714
Date de dépôt :
13/02/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/02/1999
Présentation de la marque CHATEAU LE GOULET
Déposée le 13 février 1989 par SORGESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LE GOULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LE GOULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514714.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE GOULET est expirée depuis le 13 février 1999.
SORGES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31