CHATEAU SOUSSANS
Présentation de la marque CHATEAU SOUSSANS
Déposée le 27 janvier 1994 par sorge jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU SOUSSANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU SOUSSANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU SOUSSANS est expirée depuis le 27 janvier 2024.
sorge jean a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 1 avril 2004 n°2263046 - Publication au BOPI 2004-04-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-40
Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11
Inscription le 4 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°644150 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-04
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2014 n°2579578 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2014-05-14