COGEMACOUSTIC
Présentation de la marque COGEMACOUSTIC
Déposée le 4 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SORGAFRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COGEMACOUSTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COGEMACOUSTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362271.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COGEMACOUSTIC arrivera à expiration en date du 4 juillet 2026.
Renouvellement sans limitation n°2069868 - Publication au BOPI 1996-28
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2006 n°2317833 - Publication au BOPI 2006-06-21
Inscription le 18 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°177716 - Publication au BOPI 1994-10-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51
Inscription le 9 décembre 1998 - Concession de licence n°268278 - Publication au BOPI 1998-12-09
Inscription le 23 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251870 - Publication au BOPI 1998-03-23
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2016 n°2620639 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-10