Déposée le 8 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SORF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BAD'S »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SORF domicilié(e) 44 rue Victor Lagrange,69007 LYON (dossier no 2395004) - 69007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 787 045 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2395004) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAD'S est expirée depuis le 8 avril 2019.
SORF Société à Responsabilité Limitée - 44 rue Victor Lagrange,69007 LYON (dossier no 2395004) - 69007 - France - SIREN 421787045
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2395004) - 69006 - France
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2009 n°2395004 - Publication au BOPI 2009-01-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40
Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21
Vêtements (habillement), chaussures (autres que les chaussures orthopédiques) et chapellerie pour la pratique du squash, du tennis et du badminton. Articles de gymnastique et de sport à l'exception des tapis ; raquettes et cordes de raquettes de squash, de tennis et de badminton ; balles de squash et de tennis ; volants de badminton ; filets de tennis et de badminton. Services de clubs sportifs, à savoir clubs de squash, badminton et tennis ; location d'équipements de sport (à l'exception des véhicules) ; location de courts de tennis, de squash et de badminton ; stages de perfectionnement sportif ; formation dans le domaine du sport ; cours (enseignement) de tennis, squash et badminton ; organisation de compétitions sportives. Services de bars ; restauration (alimentation).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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