Déposée le 28 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SOREZIENNE D'AMEUBLEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE MONDE D'AGATHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-02 du 9 janvier 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOREZIENNE D'AMEUBLEMENT domicilié(e) Z.A. de la Condamine, 81540 SOREZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 755 106 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sorezienne d'Ameublement SA SA au Capital de 2 030 400 F - France.
La marque LE MONDE D'AGATHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706817.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MONDE D'AGATHE est expirée depuis le 28 novembre 2007.
SOREZIENNE D'AMEUBLEMENT S.A. - Z.A. de la Condamine, 81540 SOREZE - France - SIREN 408755106
Sorezienne d'Ameublement SA SA au Capital de 2 030 400 F - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-24
Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02
- meubles, sièges, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau jonc, osier, fer et alliage, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir tous meubles meublants - tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques et tissus d'ameublement. - dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, passementerie.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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