Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MUSCAT DE L'EMPEREUR
SOREVI S.A.

Numéro de dépôt :
1529006
Date de dépôt :
09/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2009

Présentation de la marque MUSCAT DE L'EMPEREUR

Déposée le 9 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) SOREVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUSCAT DE L'EMPEREUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOREVI domicilié(e) Chemin de la Grange Noire, Espace Mérignac Phare, 33700 MERIGNAC, FRANCE (dossier no 2138540) - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 780 490 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOREVI S.A. c/o BERGER SA Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2138540) - France.

La marque MUSCAT DE L'EMPEREUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MUSCAT DE L'EMPEREUR est expirée depuis le 9 mai 2009.

SOREVI a également déposé les autres marques suivantes : CHARMAT , BUR PB C , LAURENT BERTIN COQ D'OR , COQ DE FRANCE , VEUVE DE FRANCE ET FEMME DU MONDE , CUVEE N 1 , CHANTERELLE , PB PAUL BUR , DUC DE CLAVEZ , LOUIS HENRY


SOREVI S.A. - Chemin de la Grange Noire, Espace Mérignac Phare, 33700 MERIGNAC, FRANCE (dossier no 2138540) - France - SIREN 335780490


SOREVI S.A. c/o BERGER SA Direction Juridique - (dossier no 2138540) - France


Renouvellement sans limitation le 22 février 1999 n°2138540 - Publication au BOPI 1999-02-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Inscription le 3 mars 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°273177 - Publication au BOPI 1999-03-03

Vins, vins mousseux