Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUC DE CLAVEZ
SOREVI, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1269675
Date de dépôt :
25/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2024

Présentation de la marque DUC DE CLAVEZ

Déposée le 25 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) SOREVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUC DE CLAVEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOREVI domicilié(e) Route de Challanges - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 780 490 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque DUC DE CLAVEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DUC DE CLAVEZ est expirée depuis le 25 avril 2024.

SOREVI a également déposé les autres marques suivantes : CHARMAT , BUR PB C , LAURENT BERTIN COQ D'OR , COQ DE FRANCE , VEUVE DE FRANCE ET FEMME DU MONDE , CUVEE N 1 , CHANTERELLE , PB PAUL BUR , LOUIS HENRY , JEAN BERON


SOREVI, Société Anonyme - Route de Challanges - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 335780490


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique - 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Renouvellement sans limitation le 9 avril 2004 n°2262699 - Publication au BOPI 2004-04-09

Renouvellement sans limitation n°2032022 - Publication au BOPI 1994-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40

Inscription le 9 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°395088 - Publication au BOPI 2004-04-09

Inscription le 9 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°395089 - Publication au BOPI 2004-04-09

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2014 n°2556502 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-24

Vins, vins mousseux, spiritueux et liqueurs.