Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FILM TCS
SOCIETE ANONYME DITE: SORETRAC S.A.

Numéro de dépôt :
1106588
Date de dépôt :
13/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FILM TCS

Déposée le 13 septembre 1979 par la Société Anonyme (SA) SORETRAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FILM TCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SORETRAC domicilié(e) AYANT SON SIEGE SOCIAL 118 RUE DU LANDY - 93403 - SAINT-OUEN. - France.

La marque FILM TCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FILM TCS est expirée depuis le 13 septembre 1989.

SORETRAC a également déposé les autres marques suivantes : BULEMBAL , CLARIPANE , TIRPAC , CLARUS , FILM EHC , CLAIRPHANE , CLARPHANE , FILM ECL , NOVATHENE , CLARPHANE


SOCIETE ANONYME DITE: SORETRAC S.A. - AYANT SON SIEGE SOCIAL 118 RUE DU LANDY - 93403 - SAINT-OUEN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-013

Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques, et plus spécialement les pellicules de matières plastiques, et notamment les pellicules transparentes et rétractables en matière plastique pour l'emballage de différents produits.