Déposée le 24 septembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SORETAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La PAGODE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SORETAL domicilié(e) 13 RUE DE LA GUYANE, BP 196,97493 SAINTE-CLOTILDE - 97493 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 184 070 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SORETAL domicilié(e) 13 RUE DE LA GUYANE, BP 196,97493 SAINTE-CLOTILDE - 97493 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SORETAL SARL - 13 RUE DE LA GUYANE, BP 196,97493 SAINTE-CLOTILDE - 97493 - France - SIREN 338184070
SORETAL - 13 RUE DE LA GUYANE, BP 196,97493 SAINTE-CLOTILDE - 97493 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18
Inscription le 2 février 2009 - renonciation partielle n°490079 - Publication au BOPI 2009-02-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-37
Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; paille de fer ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;
Sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de céréales, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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